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Cette rubrique comprend par sujet, des documents rédigés par les syndicats professionnels et des textes difficilement trouvables ailleurs. Nous y avons mis également les Bordereaux dont vous avez toujours besoin et que vous ne trouvez jamais… Ne cherchez plus ils sont là !

Amiante or not amiante ? Tous les Produits et Fournisseurs d'Amiante

La liste complète des produits contenant de l'amiante et les fournisseurs - Colles, mastics, isolants, dalles, bitumes, enduits, joints, etc..(pdf 229 Ko)

Cliquez ici pour télécharger le document : Fabricants amiante.pdf

Goudrons dans les enrobés

Etude INERIS sur les techniques de détection des goudrons dans les enrobés de chaussée. Méthode Pak Marker.

Cliquez ici pour télécharger le document : goudron[1].pdf

Guide méthodologique UNED-FNADE d'aide à la classification des déchets

Guide vous permettant de bien orienter vos déchets vers les centres de stockage appropriés - Document PDF - 503 ko

Cliquez ici pour télécharger le document : GUIDE METHODOLOGIE 2003.pdf

Amiante Ciment - Savoir bien faire

Le savoir faire pour l'élimination de l'amiante lié en petite quantité issu des travaux d'artisans et particuliers - Document établi par le Ministère de l'Environnement - (pdf 500 Ko)

Cliquez ici pour télécharger le document : Plaquette Amiante.pdf

SOSED - Ensemble 77

Le SOSED écrit par la groupe Ensemble 77 a servi de modèle pour beaucoup de Plans Départementaux de Gestion des Déchets du BTP

Cliquez ici pour télécharger le document : SOSED-Gestion Déchets 77.pdf

Y-t-il du goudron dans les enrobés ?

Pratique : Etude de l'INERIS commandée par le Ministère de l'environnement sur les techniques de détection de la présence de groudron dans les enrobés (PDF 1695 Ko)

Cliquez ici pour télécharger le document : goudron.pdf

Plan de Gestion des déchets BTP 95

Charte du plan Départementale de Gestion des déchets du BTP dans le Val d'Oise prète à être insérée dans un marché. (pdf 225 ko)

Cliquez ici pour télécharger le document : CharteBTP95.pdf

Amiante : Le NOUVEAU BSDA 2006 + Annexe et Note explicative

Dans un seul document le nouveau BSDA, son annexe et la notice d'emploi en 10 pages. Vous avez tout sous la main et vous n'imprimez que ce donc vous avez besoin (Pdf 205 ko)

Cliquez ici pour télécharger le document : BSDA+Annexe+Note.pdf

Le Nouvel Arrêté

Le nouvel arrêté Classe II modifié en date du 19 Janvier 2006 (Pdf 77 ko)

Cliquez ici pour télécharger le document : 20020717-dechets-regl-arrete97-consol.pdf

Le MEEDDAT 2008

Un décret et un arrêté publiés au JO du 10/07/2008 , décrivent les différentes strates de l’hyper ministère créé par Nicolas Sarkozy:
Ce texte vous donnera la strcture des services et la liste des Directeurs Généraux.

Cliquez ici pour télécharger le document : MEEDDAT-2008.doc



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