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Cette rubrique comprend par sujet, des documents rédigés par les syndicats professionnels et des textes difficilement trouvables ailleurs. Nous y avons mis également les Bordereaux dont vous avez toujours besoin et que vous ne trouvez jamais… Ne cherchez plus ils sont là !

 
Amiante or not amiante ? Tous les Produits et Fournisseurs d'Amiante
La liste complète des produits contenant de l'amiante et les fournisseurs - Colles, mastics, isolants, dalles, bitumes, enduits, joints, etc..(pdf 229 Ko)

Cliquez ici pour télécharger le document : Fabricants amiante.pdf
     
Goudrons dans les enrobés
Etude INERIS sur les techniques de détection des goudrons dans les enrobés de chaussée. Méthode Pak Marker.

Cliquez ici pour télécharger le document : goudron[1].pdf
     
Guide méthodologique UNED-FNADE d'aide à la classification des déchets
Guide vous permettant de bien orienter vos déchets vers les centres de stockage appropriés - Document PDF - 503 ko

Cliquez ici pour télécharger le document : GUIDE METHODOLOGIE 2003.pdf
     
Amiante Ciment - Savoir bien faire
Le savoir faire pour l'élimination de l'amiante lié en petite quantité issu des travaux d'artisans et particuliers - Document établi par le Ministère de l'Environnement - (pdf 500 Ko)

Cliquez ici pour télécharger le document : Plaquette Amiante.pdf
     
SOSED - Ensemble 77
Le SOSED écrit par la groupe Ensemble 77 a servi de modèle pour beaucoup de Plans Départementaux de Gestion des Déchets du BTP

Cliquez ici pour télécharger le document : SOSED-Gestion Déchets 77.pdf
     
Y-t-il du goudron dans les enrobés ?
Pratique : Etude de l'INERIS commandée par le Ministère de l'environnement sur les techniques de détection de la présence de groudron dans les enrobés (PDF 1695 Ko)

Cliquez ici pour télécharger le document : goudron.pdf
     
Plan de Gestion des déchets BTP 95
Charte du plan Départementale de Gestion des déchets du BTP dans le Val d'Oise prète à être insérée dans un marché. (pdf 225 ko)

Cliquez ici pour télécharger le document : CharteBTP95.pdf
     
Amiante : Le NOUVEAU BSDA 2006 + Annexe et Note explicative
Dans un seul document le nouveau BSDA, son annexe et la notice d'emploi en 10 pages. Vous avez tout sous la main et vous n'imprimez que ce donc vous avez besoin (Pdf 205 ko)

Cliquez ici pour télécharger le document : BSDA+Annexe+Note.pdf
     
Le Nouvel Arrêté
Le nouvel arrêté Classe II modifié en date du 19 Janvier 2006 (Pdf 77 ko)

Cliquez ici pour télécharger le document : 20020717-dechets-regl-arrete97-consol.pdf
     
Le MEEDDAT 2008
Un décret et un arrêté publiés au JO du 10/07/2008 , décrivent les différentes strates de l’hyper ministère créé par Nicolas Sarkozy:
Ce texte vous donnera la strcture des services et la liste des Directeurs Généraux.

Cliquez ici pour télécharger le document : MEEDDAT-2008.doc